Bienvenue sur la page des Mentions Légales de mon cabinet. Pour garantir une transparence totale, vous trouverez ici les mentions légales concernant l’édition du site, la protection de vos données et les modalités de médiation. Le respect de ces Mentions Légales est essentiel pour une pratique de l’hypnose sécurisée à Gradignan.
1 – ÉDITION DU SITE ET MENTIONS LEGALES
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://hypnose-gradignan.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : Vincent Patachon – 16 Crs du Général De Gaulle, 33170 GRADIGNAN – contact@hypnomorphe.fr
- Identification de l’entité : Vincent Patachon (EI) – 16 Crs du Général De Gaulle, 33170 GRADIGNAN
- Numéro SIRET : 81073630600020 | Code APE : 86.90F
- Directeur de la publication : Vincent Patachon
- Hébergeur : o2switch – Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04 44 44 60 40
- Délégué à la protection des données : Vincent Patachon
- Crédit photos : Pixabay, Copilot, Gémini, Mistral IA, Vincent Patachon.
2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Vincent Patachon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Vincent Patachon.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Vincent Patachon ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://hypnose-gradignan.fr.
Vincent Patachon décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site. Il s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou formulaires) sont à la disposition des utilisateurs. Vincent Patachon se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à la législation applicable en France.
4 – CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://hypnose-gradignan.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Vincent Patachon – contact@hypnomorphe.fr.
5 – LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site https://hypnose-gradignan.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur pour des mesures de fréquentation. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur.
6 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.
7 – SERVICE DE MÉDIATION
Vincent PATACHON a souscrit en tant que professionnel à un service de médiation auprès de la Société de la Médiation Professionnelle.
- Adresse : 24 RUE ALBERT DE MUN, 33000 BORDEAUX, FRANCE.
- SIRET : 81438535700011
Le service peut être saisi si aucune solution n’a été trouvée après une réclamation écrite du client, ou si le professionnel n’a pas répondu sous un délai de deux mois. Contact : via le site La Médiation Professionnelle.
Pour toute question relative à ces Mentions Légales, vous pouvez consulter ma page de Contact Hypnose Gradignan ou mon partenaire Hypnomorphe.
Vous souhaitez en savoir plus sur mes services ? Consultez mes Tarifs Hypnose Gradignan ou Contactez-moi pour toute question.
FIN MENTIONS LEGALES
MENTIONS LEGALES DEPOSEES SUR LE SITE LE 20/01/2026
